Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULIISSE
Société anonyme dite: COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS

Numéro de dépôt :
1480030
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque ULIISSE

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULIISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque ULIISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULIISSE est expirée depuis le 26 juillet 1998.

dite: COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS a également déposé les autres marques suivantes : GIPES


Société anonyme dite: COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Système de localisation, d'informations et de guidage de véhicules.